1. Vendeur
[Identité complète de l’entreprise éditrice, adresse, SIREN/SIRET, immatriculation, TVA intracommunautaire si applicable, coordonnées et représentant légal.]
2. Service et prix
Le service proposé et ses limites devront être décrits précisément. Les tarifs de travail affichés à ce jour sont Essentiel à 29 €/mois et Pro à 39 €/mois. L’assiette fiscale, la TVA, la périodicité exacte, la date de facturation et les éventuels frais sont à valider avant commercialisation.
3. Souscription et paiement
Le paiement Stripe n’est pas configuré dans cet environnement. Les modalités de souscription, les moyens de paiement acceptés, les factures, les taxes, les retards et les remboursements sont à compléter. Aucun paiement ne peut être effectué ici.
4. Durée, renouvellement et résiliation
La durée d’engagement, le renouvellement, la date d’effet d’une résiliation, l’accès jusqu’à la fin de période, la procédure depuis le portail client et les conséquences de la résiliation doivent être arrêtés par le vendeur. Le portail Stripe de test n’est pas activé.
5. Rétractation, réclamations et litiges
Le champ d’application des règles de rétractation et de médiation doit être vérifié selon les clients et le mode de vente visés. Ajouter les coordonnées de réclamation, le médiateur éventuellement requis, les règles de droit applicable et la juridiction compétente après validation.
6. Données, assistance et garanties
Les niveaux d’assistance, les éventuelles garanties, la politique de confidentialité, les durées de conservation et l’accord de sous-traitance sont à définir. Les fonctions d’envoi réel restent désactivées.
Statut : brouillon, ne pas présenter comme une offre contractuelle.